Alain Reymond


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain REYMOND
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal pour enfants de Chalon-sur-Saône
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chalon-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000041506954(source JORF)
désignation
31 Janvier 202031/01/2020
De: Reymond (Alain)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000032385796(source JORF)
radiation
12 Avril 201612/04/2016
De: Reymond (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032385796(source JORF)
admission
12 Avril 201612/04/2016
De: REYMOND Alain
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chalon-Sur-Saône
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chalon-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Reymond (Alain)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Lyon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030093942(source JORF)
nomination
14 Janvier 201514/01/2015
De: Reymond (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité mécanique générale, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000468439(source JORF)
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Alain Reymond
directeur
Objet:
chefs des établissements suivants
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
JORFTEXT000000790671(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200629/10/2006
De: Reymond (Alain, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
Remplace:M. Peron (Henry, Gaston, Michel, Bernard)
notaire
notaire_residence="Bourg-de-Péage (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000731624(source JORF)
nomination
01 Juin 199401/06/1994
De: Reymond (Alain, Marie, Joseph)
Objet:
membre de la société Alain Reymond et Philippe Faure, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Saint-Bonnet-le-Château (Loire)
Groupe:
Société Alain Reymond et Philippe Faure, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
JORFTEXT000000548882(source JORF)
cessation de fonction
01 Juin 199401/06/1994
De: Reymond (Alain, Jacques)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-01-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000524559(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.